Session |
Cote |
Title |
2020 75th Session of the GA
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A/75/590*
| Impact discriminatoire des technologies numériques émergentes sur les migrants, les apatrides, les réfugiés et autres non-ressortissants
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2020 44th session HRC
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A/HRC/44/57 | analyse des différentes formes de discrimination raciale dans la conception et l’utilisation des nouvelles technologies numériques, y compris les dimensions structurelles et institutionnelles de cette discrimination et obligations des États concernant les droits de l’homme et la responsabilité qui incombe aux entreprises de lutter contre cette discrimination
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2019
74th session GA
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A/74/321
| Réparations dues au titre de la discrimination raciale qui trouve son origine dans l’esclavage et le colonialisme
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2019
41st session HRC
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A/HRC/41/54 | Égalité raciale et économie extractiviste dans le monde
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2018
73rd session GA
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A/73/305
| La menace du populisme nationaliste pour l’égalité raciale
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2018
38th session HRC
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A/HRC/38/52
Recommandations supplémentaires* | Discrimination raciale dans le contexte du statut quant à la citoyenneté, à la nationalité et à l’immigration |
2017 72nd session GA |
A/72/287 | Obstacles à la lutte contre le racisme et la xénophobie dans le cadre de la lutte antiterroriste
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2017
35th session HRC |
A/HRC/35/41 | Travaux thématiques réalisés par les titulaires du mandat, notamment au cours des six dernières années |
2016 71st session GA |
A/71/301 | Le rôle des organismes nationaux spécialisés et des plans d’action nationaux dans la prévention et la lutte contre le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée |
2016
32th session HRC
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A/HRC/32/50 | Xénophobie, sa conceptualisation, son évolution et ses manifestations |
2015 70thsession GA |
A/70/335 | Ventiler les données pour évaluer la discrimination et promouvoir l’égalité |
2015
29th session HRC
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A/HRC/29/46 | Pratique du profilage racial et ethnique dans le cadre du maintien de l’ordre |
2014 69th session GA |
A/69/340 | Racisme, discrimination raciale, xénophobie et l intolérance qui y est associée dans les sports
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2014
26th session HRC
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A/HRC/26/49 | Utilisation d’Internet et des réseaux sociaux pour propager le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée |
2013 68th session GA |
A/68/333 | Pauvreté et racisme |
2013
23rd session HRC
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A/HRC/23/56 | Rôle de l’éducation dans la prévention du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et l’intolérance qui y est associée |
2012 67th session GA |
A/67/326
Racism and the internet | Utilisation de l’internet pour propager le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée |
2012
20th session HRC
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A/HRC/20/33 | Prévention du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée, et nécessité d’une approche globale conformément aux dispositions des documents de Durban |
2011 66thsession GA |
A/66/313 | Manifestations et formes de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée |
2011 17thsession HRC
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A/HRC/17/40 | Le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée à l’encontre des Roms |
2010 65thsession GA |
A/65/295 | Questions thématiques traitées par le Rapporteur spécial dans des rapports annuels, ou par le biais de sa participation à des conférences, séminaires et autres réunions : le racisme et les conflits ; les appels à la haine raciale ou
religieuse; la situation des migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile ; la collecte de données ventilées par appartenance ethnique; et le racisme et les sports |
2010 14th session HRC
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A/HRC/14/43 | Le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée dans les situations de conflit et d’après-conflit |
2009 64th session GA |
A/64/271 | Questions thématiques traitées par le Rapporteur spécial par le biais de sa participation à des conférences, séminaires et autres réunions : les appels à la haine raciale ou religieuse, la pauvreté, le génocide ainsi que la discrimination fondée sur l’ascendance
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2009 11th session HRC
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A/HRC/11/36 | Racisme et pauvreté |
2008 63rd session GA |
A/63/339 | Mandat du Rapporteur spécial sur les formes contemporaines du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée |
2008 7th session HRC
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A/HRC/7/19 | Question des programmes politiques qui incitent à la discrimination raciale |
2007 62nd session GA |
A/62/306 | Suivi attentif et l’analyse des manifestations anciennes et nouvelles de racisme, de discrimination raciale et de xénophobie; la promotion d’une double stratégie, politique et juridique pour combattre les manifestations politiques,
légales, économiques et sociales, ainsi que culturelle et ethnique pour éradiquer les racines profondes de la culture raciste |
2007 4thsession HRC
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A/HRC/4/19 | Manifestations et formes de racisme, de discrimination raciale, de xénophobie et de l’intolérance qui y est associée : incitation à la haine raciale ou religieuse ; islamophobie, antisémitisme et christianophobie et multiculturalisme et racisme |
2006 61st session GA |
A/61/335 | Recrudescence du racisme, de la discrimination raciale et de la xénophobie ; lutte contre la diffamation des religions et la promotion du dialogue interreligieux et le racisme dans le sport |
2006 62nd session CHR
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E/CN.4/2006/16 | Multiculturalisme et racisme ; antisémitisme et christianophobie ; légitimation intellectuelle du racisme et de la xénophobie ; racisme, discrimination et xénophobie dans les zones d'’entrée, d'’accueil et d’'attente et racisme et sport |
2005 60thsession GA |
A/60/283 | Manifestations du racisme, de la discrimination raciale, de la xénophobie et de l’intolérance qui y est associée : traitement des étrangers, demandeurs d’asile, réfugiés et immigrants dans les zones d’attente et racisme et sport |
2005 61st session CHR
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E/CN.4/2005/18 | Impact des constructions identitaires sur le racisme, la discrimination raciale et la xénophobie ; hiérarchisation des discriminations et légitimation intellectuelle du racisme et de la xénophobie ; montée des partis et mouvements ayant des programmes racistes et xénophobes ; Racisme et sport et Roms et autres groupes |
2004 59thsession GA |
A/59/329 | Recrudescence de la xénophobie et affaiblissement de la protection concernant certaines discriminations ; propagande raciste sur Internet ; racisme et sport et manifestations du racisme liées à l’antisémitisme et à l’islamophobie |
2004 60thsession CHR
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E/CN.4/2004/18 | Crispation identitaire et le refus de la diversité ethnique et culturelle ; profilage racial ou délit de faciès ; discrimination raciale à l’égard des Roms/Sintis/Tziganes/gens du voyage ; manifestations du racisme liées à l’antisémitisme et
à l’islamophobie |
2003 58thsession GA |
A/58/313 | Propagande raciste sur l’Internet ; Racisme et sport et manifestations du racisme liées à l’antisémitisme et à l’islamophobie |
2003 59thsession CHR
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E/CN.4/2003/24 | Racisme, discrimination raciale, xénophobie en politique ; situation en Côte d’ivoire et au Guyana ; discrimination raciale à l’égard des Roms/Sintis/Tsiganes/gens du voyage et antisémitisme |
2002 57thsession GA |
A/57/204 | Stigmatisation des musulmans et des Arabes ; racisme, discrimination raciale et xénophobie ; propagande raciste sur Internet et antisémitisme
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2002 58thsession CHR
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E/CN.4/2002/24 | Impact des attentats du 11 septembre 2001 aux États-Unis d'’Amérique sur des musulmans, des Arabes et d'’autres
populations originaires d’'Asie ; violence raciste, activités des organisations d’extrême droite, néonazies et skinheads et situation des Roms/Sinti/gens du voyage |
2001 56thsession GA |
A/56/228 | * Seul un rapport oral a été présenté à l'Assemblée générale |
2001 57thsession CHR
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E/CN.4/2001/21 | Antisémitisme ; violence raciste, activités des organisations d'extrême droite, néonazies et skinheads ; application discriminatoire de la peine de mort ; racisme environnemental ; discrimination dans la lutte contre l’usage et le commerce de la drogue et situation des Dalits |
2000 55thsession GA |
A/55/304 | Violence raciste, activités des organisations d’extrême-droite, néonazis et skinheads et la propagande raciste sur l’Internet
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2000 56thsession CHR
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E/CN.4/2000/16 | Discrimination contre les Noirs (négrophobie) ; antisémitisme et discrimination contre les Roms |
1999 54thsession GA |
A/54/347 | Propagande raciste sur Internet ; la violence raciste et les activités des organisations d'extrême droite et néonazies ; antisémitisme et et les formes insidieuses et subtiles de racisme et de discrimination raciale (comme l'entrave au développement de carrière) |
1999 55thsession CHR
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E/CN.4/1999/15 | Activités des mouvements d'extrême droite et néo-nazis ; discrimination contre les Noirs ; le racisme et la discrimination raciale contre le peuple arabe ; antisémitisme ; la discrimination à l'encontre des Roms, y compris la violence policière, la violence des skinheads et autres, et la discrimination raciale systématique dans l'éducation, l'accès aux espaces publics et la citoyenneté et la question des intouchables en Inde |
1998 53thsession GA |
A/53/269
| Résurgence du néo-fascisme et du néo-nazisme; discrimination contre les immigrants et les travailleurs migrants ; antisémitisme ; l'exploitation et la manipulation de l'ethnicité à des fins politiques et l'utilisation d'Internet pour diffuser le racisme et la discrimination raciale |
1998 54thsession CHR
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E/CN.4/1998/79 | Discrimination contre les Noirs les Arabes et les musulmans ; perpétration d'actes antisémites dans certains pays ; la discrimination à l'encontre des Roms ; discrimination contre les travailleurs migrants et la discrimination et l'incitation à la haine raciale sur Internet. |
1997 52nd session GA |
A/52/471 | Discrimination contre les immigrés et les travailleurs migrants ; violations des droits de l'homme dans les zones d'attente en France ; le rôle des médias dans l'incitation à la violence raciale ; la discrimination à l'encontre des Roms et l'application discriminatoire de la peine de mort aux États-Unis |
1997 53rd session CHR
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E/CN.4/1997/71 | discrimination contre les Noirs et les Arabes ; antisémitisme ; la discrimination à l'encontre des Roms et la discrimination contre les travailleurs migrants. |
1996 51st session GA |
A/51/301 | Réglementation accrue sur les immigrants ou les travailleurs migrants ; xénophobie ; résurgence du déni de l'holocauste en France ; augmentation des cas d'incendie criminel des églises afro-américaines dans le sud des États-Unis et l'incitation à la haine raciale par le biais de réseaux électroniques et informatiques |
1996 52nd session CHR
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E/CN.4/1996/72 | Question thématique de l'antisémitisme |
1995 50thsession GA |
A/50/476 | This report addresses contemporary manifestations of racism and racial discrimination. Manifestations discussed include the emergence of neo-racism in Europe; marginalization or exclusion based on race; commonality of racism in certain European countries (i.e. “it is no longer shameful to admit that one is a ‘racist’”); re-emergence of neo-Nazi groups; xenophobia; discrimination against the Roma; racism and racial discrimination against Black people and people of Arab origin, anti-Semitism; xenophobia and discrimination against immigrants and migrant workers; discrimination against women; racism and racial discrimination against children; incitement to racial hatred (“hate speech”). |
1995 51st session CHR
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E/CN.4/1995/78 | Incidents impliquant des attaques contre des demandeurs d'asile, des personnes turques, des juifs, des personnes d'ascendance africaine, des pakistanais, des citoyens sénégalais, des réfugiés et des brésiliens et examen des mesures prises par les gouvernements pour faire face à ces incidents |
1994 49thsession GA |
A/49/677 | Racisme et discrimination raciale en général ; racisme et discrimination raciale à l’égard des Noirs, négrophobie et des Arabes ; antisémitisme ; xénophobie et discrimination à l’égard des travailleurs migrants et des immigrés et discrimination raciale à l’égard des femmes
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1994
50thsession CHR
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E/CN.4/1994/66 | L'impact du racisme et de la discrimination raciale par les conflits sur les ressources économiques et l'indivisibilité et l'interdépendance des droits et libertés fondamentales. |
